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SIGNØ

Création de signe

marque

logo

nom de société

nom de domaine

enseigne commerciale

événement

​​​

Vous avez un projet et vous désirez en déterminer le nom, le concept graphique ou

l'association de ces 2 éléments.

Je vous propose un service de qualité afin de répondre à ce besoin et opter pour

le concept le plus approprié, au mieux de vos intérêts, en suivant la procédure

de protection adéquate.

Ce concept est entièrement novateur. Son approche globale et originale

facilite le choix optimal du signe que vous adopterez.

SignØ est dans son essence une étude du signe sous plusieurs aspects

et ce qu'il induit comme message. Je vous propose une analyse sur les plans

 

symbolique

sémantique

linguistique

phonologique (sons)

juridique (propriété intellectuelle, en vue de protéger votre création)

Projet 1: Création concept

(dénomination seule, logo seul ou dénomination+logo)

Vous avez un projet d'activités. Vous n'en avez pas déterminé

le nom et/ou le logo.

Je propose une analyse de votre projet de la manière

la plus complète possible: nature, champ d'application,

domaine d'activités, produits et/ou services concernés,

étendue territoriale (locale, régionale, nationale, internationale).

Vous optez pour

une dénomination simple (signe verbal uniquement),

un logo (signe purement figuratif) ou

un projet « mixte » (dénomination + logo).

J'établis un devis gratuit personnalisé en fonction

de votre projet et de vos desiderata.
 

Projet 2: Création d'un graphisme

Vous avez déjà un nom (ou dénomination) et vous aimeriez

y associer un graphisme correspondant à l'image

des produits et/ou services que vous proposez.


Je vous propose la recherche du concept graphique

approprié après analyse de votre projet

sous tous ses aspects: nature, champ d'application,

domaine d'activités, produits et/ou services concernés,

son étendue territoriale (locale, régionale, nationale, internationale).


J'établis un devis gratuit personnalisé

en fonction de votre projet et de vos desiderata.

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Projet 3 : Évaluation d'un projet existant

Vous possédez une dénomination et/ou un logo

et vous désirez obtenir une évaluation

conceptuelle et/ou juridique de votre projet.

J'établis un devis gratuit personnalisé

en fonction de votre projet et de vos desiderata.

Si votre demande est spécifique et n'entre pas dans le cadre

de l'une des situations exposées, je me ferai un plaisir

de l'étudier en fonction de vos attentes.

Merci de l'attention que vous portez à cette offre de services.

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Permettez-moi de préciser au préalable les éléments suivants


Je m'engage à respecter la plus stricte confidentialité

vis-à-vis de mes mandants.

Aucune information ne sera divulguée à des tiers,

sauf demande expresse du mandant.


Mon service est professionnel et sérieux, ma compétence

est basée sur une expérience de plus de 10 ans

dans le domaine de la propriété intellectuelle

en tant que paralegal (assistant juridique)

et une formation pertinente en la matière.


La transparence et le respect sont partie

essentielle du concept "SignØ"

et l'éthique qui l'anime est essentielle.


La création est sujette à des opinions diverses.

Je m'engage à y mettre toute ma créativité,

mon énergie et mes compétences en espérant

pouvoir répondre à vos attentes.

​​

Descriptif succinct de l'étude "SignØ"

Le plan vibratoire

Décrypter, analyser l'aspect vibratoire

de la dénomination proposée, et son éventuel graphisme

et/ou logo, voici le sujet de cet aspect.

Cette analyse est réalisée sous différents angles de vue:

symbolique

sémantique

linguistique

phonologique

​​​

Aspect symbolique

La symbolique est un ensemble de symboles

propre à un domaine, un système de signes particulier.

Les symboles forment des systèmes,

à savoir des complexités variées, interactives,

organisées, totales et finalisées.

Les symboles expriment la réalité plus profondément

que la plupart des mots. Ils percent le mental

et reflètent son propre terrain dans sa totalité.

Les symboles vous amènent au-delà de la complémentarité.

Quand le mot "symbolique" désigne l'art d'interpréter,

on se trouve face à une discipline précise, l'herméneutique.

On distingue sens ou valeur symbolique et interprétation symbolique.

Quand le mot "symbolique" désigne une théorie des symboles,

il désigne la symbologie, qui décrit ou étudie les symboles

dans leur histoire, leur classification, leur morphologie, etc.

Là où le signe est conventionnel et, dans la mesure

du possible, totalement univoque, le symbole suggère,

évoque une réalité plus profonde, multiple, avec une base naturelle.


Un exemple hors du commun: la marque Apple.

La première version du logo représentait Isaac Newton

sous un arbre duquel pendait une pomme.

Référence est faite aussi à "The Big Apple", New-York, qui

à ce moment représente la Cité évolutive au niveau technologique.

Très rapidement, il est remplacé par une pomme

aux couleurs de l’arc-en-ciel mordue sur le côté droit.

La pomme croquée, symbolisant la connaissance,

mais aussi le péché selon les divers référents. 

Les caractéristiques visuelles de ce logo apparaissent

comme le résultat d’un contre-pied systématique

fait à partir du logo d’IBM, principal concurrent d’Apple à l’époque.

En effet, la silhouette de la pomme donne au logo Apple

une configuration simple et comprise en un bloc général,

alors qu'IBM se présente sous la forme d’un triptyque. 

Deuxièmement, les formes du fruit sont entièrement

construites à partir de courbes, IBM à base de droites.

Troisièmement, la séquence chromatique est de type ABBA

chez Apple: couleurs chaudes au centre, insistant

sur la pomme croquée, et froides à l’extérieur. 

La séquence dans le cas d’IBM est répétitive (ABAB)

et bichrome: les bandes disjointes sont des couleurs

froides comme le bleu. En fait le choix de bandes de

couleurs vives est typique des années 1970;

c’est d’ailleurs la raison officielle pour laquelle

l’emblème d’Apple est redevenu progressivement

monochrome entre 1997 et 2001.

Avec Kodak, Apple est communément considérée

comme l'une des marques les plus exceptionnelles

par les spécialistes en "Propriété Intellectuelle".

Aspect sémantique

La sémantique est l'étude scientifique du langage du point de vue du sens. 

On peut concevoir une science qui étudie la vie des signes

au sein de la vie sociale; elle formerait une partie

de la psychologie sociale, et par conséquent

de la psychologie générale; nous la nommerons sémiologie. 

Elle nous apprendrait en quoi consistent les signes, quelles lois les régissent. 


Puisqu’elle n’existe pas encore, on ne peut dire ce qu’elle sera;

mais elle a droit à l’existence, sa place est déterminée d’avance.

La linguistique n’est qu’une partie de cette science générale…

Une définition plus récente est de définir la sémiologie

comme la science qui étudie les procédés auxquels

nous recourons en vue de communiquer

nos états de conscience et ceux par lesquels nous

interprétons la communication qui nous est faite.


Il s'agit en quelque sorte d'observer

comment le sens investit peu à peu les objets visuels. 


Il distingue d'une part les signes iconiques (ou icônes),

qui renvoient aux objets du monde,

et les signes plastiques, qui produisent des significations

dans ses trois types de manifestation que sont la couleur,

la texture et la forme. Il montre comment le langage

visuel organise ses unités en une véritable grammaire.

​​

Aspect linguistique

Il y a lieu d'explorer l'aspect linguistique

afin de vérifier que la dénomination choisie

dans votre langue ne soit pas "déceptive"

dans une autre langue "usuelle"...

Dans le cas de la Belgique, le sens en français, en néerlandais

et en allemand sont consultés. En Suisse, le sens en français, en allemand

et en italien sont donc vérifiés. 

Pour chaque territoire, le sens en anglais est investigué,

langue la plus répandue dans le monde.

Une anecdote révélatrice est la suivante:

Converse, la très réputée marque d'équipementier sportif

américaine a décidé de commercialiser ses célèbres

baskets en utilisant l'abréviation usuelle

qui a cours aux États-Unis, à savoir "CONS"... 

Au dos des baskets était mentionné ce mot en grand

et cela ne passait pas inaperçu. Si l'idée était

originale et positive aux USA, en revanche, lorsque l'importateur

français a vu cela, il est entré dans une colère mémorable

et a refusé de commercialiser ces "baskets là"

et on comprendra aisément pourquoi! 

Évidemment, cela a occasionné des pertes considérables

pour l'entreprise qui, faute d'avoir investigué le domaine

linguistique, a commis l'erreur fondamentale de

transformer sa marque en signe "déceptif" pour tous les francophones.

​​

Aspect sonore, phonologique


L'aspect sonore est essentiel au niveau vibratoire.

Des lettres et des sons peuvent être soit ouverts,

soit fermés et s'interpénétrer de manière à former

dans leur ensemble une impression de rythme,

de calme, d'ouverture ou de fermeture, etc.

Cette étude s'effectue tant sur le plan

des composants que sur la globalité de la dénomination choisie.

Le fait qu'une marque soit "fermée" ne signifie pas

pour autant qu'elle soit négative. 

L'exemple le plus connu est la remarquable marque "Kodak".

Le K est une lettre fermée mais cette marque est

considérée dans le milieu comme une merveille

car tout en étant distinctive, elle dit bien ce

qu'elle veut dire, à savoir le "clic-clac" photographique.

Le plan juridique

La propriété Intellectuelle


Cette matière juridique est vaste, complexe,

évolutive et différente selon les lois nationales

ou systèmes internationaux applicables.

 

Je vous en livre, sous les réserves d'usage, un aperçu

indicatif et non exhaustif. Aussi, je vous invite

à prendre contact afin d'étudier votre projet sous l'aspect juridique.


Afin de pouvoir tirer le meilleur parti de la propriété intellectuelle,

il est important de savoir si votre création peut être protégée et comment.

 

Mon propos ici est de vous inviter à vous protéger

grâce à une procédure administrative légale

qui vise à vous protéger et obtenir un droit exclusif.

Je tiens à vous présenter cet aspect qui, bien que rébarbatif

en soi pour certains n'en reste pas moins important

et vital pour la préservation de votre identité

et de votre image, ce que l'on appelle dans

le domaine juridique votre propriété intellectuelle.

 

Des conséquences désastreuses pourraient advenir

si vous n'étiez pas attentif à cet aspect des choses.

La vigilance est de rigueur en la matière et nous sommes là

pour vous éclairer en ce domaine, si vous le souhaitez.

Plusieurs droits de différente nature existent

en propriété intellectuelle: marques, dessins et modèles,

brevets, noms commerciaux et enseignes, droit d'auteur, etc.

Dans la grande majorité des cas, dans le cadre

de l'adoption d'un signe, verbal, figuratif

ou « mixte » (logo et dénomination),

c'est le droit à la marque qui est préconisé. 

Aussi, c'est sur ce point que je me concentrerai et

reste à votre disposition pour tout renseignement

complémentaire concernant les autres possibilités.

La marque est un signe permettant de distinguer vos produits et/ou services.


Seul le dépôt de la marque est constitutif du droit.
La marque appartient au premier déposant et non au premier utilisateur.

Il y a lieu de déterminer les produits et/ou services

auxquels la marque se rapporte, conformément

à la classification internationale.

FAQs

Qu'est ce que la propriété intellectuelle ?


La propriété intellectuelle regroupe la propriété

industrielle et la propriété littéraire et artistique.

La propriété industrielle a pour objet la protection

et la valorisation des inventions, des innovations

et des créations (marque, brevet, modèle).

La propriété littéraire et artistique est le plus souvent

appelée droit d'auteur, mais elle est plus large.

Quels droits de propriété industrielle ou

intellectuelle peuvent être protégés ?


Plusieurs législations permettent d'obtenir

la protection exclusive, entre autres:

les marques: noms et autres signes

distinctifs (logo, dénomination + logo, etc.).

 

les dessins et modèles: formes bi- ou tridimensionnelles.

les brevets: inventions de nature technique.

 

les noms commerciaux et enseignes:

nom ou signe distinctif d'une entreprise.

les noms de domaine

le droit d'auteur: œuvre originale à caractère artistique.


Ces protections sont de natures différentes

mais il n'est pas exclu qu'un signe puisse être protégé

par plusieurs législations différentes.

Certaines législations requièrent des formalités, 

d'autres aucune.

Qu'est-ce qu'une marque ?

La marque est un signe qui permet d'identifier

et de distinguer vos produits et/ou services

de ceux de vos concurrents.

Qu'est-ce qui peut constituer une marque ?


Une marque peut être (liste non exhaustive):

une dénomination,

une combinaison de lettres et/ou de chiffres,

un dessin, un logo,

une forme de produit ou de conditionnement,

une ou plusieurs couleurs,

un son, ou une suite de sons,

une odeur,

une combinaison de ce qui précède.

Qu'est-ce qu'une marque juridiquement défendable ?


C'est un signe distinctif, disponible, qui n'empiète

donc pas sur des droits préexistants.

C'est un signe ni déceptif ni interdit

(contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs).

Quelle couverture territoriale ?


Sauf exception, les lois sur les marques sont nationales

et différentes selon les pays.

En règle générale, il y a lieu de déposer la marque

sur le territoire national de l'entité juridique déposante,

dans un premier temps. 

Ensuite, des extensions à d'autres pays sont possibles,

soit via des systèmes internationaux, soit via des dépôts

nationaux à l'étranger. 

 

La marque communautaire (Union Européenne) est une exception à la règle.

Chaque cas est à étudier séparément, en revendiquant

le droit de priorité (du dépôt national de base) lorsque c'est possible.

Pourquoi déposer une marque ?


De manière générale, seul un dépôt suivi

d'un enregistrement de la marque lui confère le droit exclusif.

La marque appartient au premier déposant

de bonne foi et non au premier utilisateur.


Quels sont les effets du droit de marque ?


Le titulaire d'une marque possède la propriété

exclusive à la marque et le monopole.

Sous certaines conditions, il peut en interdire

l'usage à tout tiers. Il peut également la vendre,

en transmettre une licence ou la céder.

​​

Qui peut déposer ?


Toute personne physique ou personne morale

dotée d'une personnalité juridique.


Que déposer ?


Il y a lieu de déposer la partie "protégeable"

du signe que l'on compte utiliser.


Quels produits et services revendiquer ?


Il y a lieu de revendiquer et libeller les produits et services

(selon la classification internationale) pour lesquels

vous envisagez d'utiliser la marque dans un délai raisonnable.


Dans quels pays déposer ?


Dans tous les pays où l'on

envisage d'utiliser sa marque.

​​

Quelle est la procédure ?


La procédure est différente selon le pays (ou le registre).
En règle générale, les étapes sont les suivantes:

Examen formel

Examen quant aux motifs absolus de refus

Recherche officielle d'antériorités

Examen officiel quant aux droits des tiers

Publication

Opposition

Enregistrement

 

Ai-je l'obligation d'utiliser ma marque ?


La marque doit être correctement utilisée,

sous la forme dans laquelle elle a été déposée et enregistrée.

Dans la plupart des pays, elle doit être utilisée dans les 5 ans

à compter de la date de dépôt. Elle doit également

être utilisée pendant une période ininterrompue de 5 ans.


Combien de temps ma marque est-elle valide ?


Dans la plupart des cas, la période de validité est de 10 ans

(Europe, Benelux, France, Suisse, International,...).

Ensuite la marque doit être renouvelée auprès

de l'organisme compétent en acquittant

la taxe de renouvellement, pour une nouvelle période de 10 ans.


Dois-je effectuer un recherche de disponibilité

avant de déposer ma marque ?


Il est vivement conseillé de procéder à une recherche

d'antériorités avant dépôt. Toutefois, cette recherche

n'est pas obligatoire.

​​

Je reste à votre entière disposition pour tout complément d'informations.

Je me réjouis d'œuvrer avec vous et de vous accompagner

afin de mener à bien votre projet au mieux de vos intérêts.


® = marque enregistrée

™ = "trademark"

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